Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE Vêtements
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PARTI PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE Vêtements domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque PARTI PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA HALLE Vêtements (Société Anonyme) - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 413151739
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386433 - Publication au BOPI 2004-02-05
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533085 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à savoir : bourses, sacs de campeurs, cartables, coffres destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette, porte-documents, sacs d'écoliers, mallettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements. Vêtements (habillement) ; chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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